Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUADE
SILVESTRE Aimé

Numéro de dépôt :
97705683
Date de dépôt :
19/11/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2007

Présentation de la marque TOQUADE

Déposée le 19 novembre 1997 par SILVESTRE Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOQUADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est SILVESTRE Aimé, domicilié(e) 46230 Belfort-du-Quercy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel - France.

La marque TOQUADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUADE est expirée depuis le 19 novembre 2007.

SILVESTRE Aimé a également déposé les autres marques suivantes : Nous avons mis l'accent sur le goût , NOUS AVONS MIS L'ACCENT SUR LE GOUT , TERANGA , Toquade


SILVESTRE Aimé - 46230 Belfort-du-Quercy - France


BERGUET Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Fruits et légumes frais.